• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1997
• 9 juin 1997

DU-8. – Convention de servitude au bénéfice de la SEM Câble de l'Est - parcelle cadastrée BI 18 à Vandoeuvre. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1997
• 9 juin 1997

DU-9. – Campagne de ravalement - Subventions municipales aux travaux de ravalement. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1997
• 9 juin 1997

ASSE-1. – Contrat de ville - 1ère session 1997. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1997
• 9 juin 1997

ASSE-2. – Rapport de présentation des actions de développement social urbain entreprises en 1996. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1997
• 9 juin 1997

ASSE-3. – Attribution de subventions à des associations à caractère social - 1ère phase de 1997. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1997
• 9 juin 1997

ASSE-4. – Attribution de subventions aux coopératives scolaires des écoles organisant des classes de découvertes en 1997. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1997
• 9 juin 1997

ASSE-5. – Attribution de subventions à des associations organisant des activités périscolaires. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1997
• 9 juin 1997

ASSE-6. – Avis du conseil municipal sur les indemnités de logement versées aux instituteurs. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1997
• 9 juin 1997

ASSE-7. – Attribution de subventions à diverses associations - 1ère phase 1997. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1997
• 9 juin 1997

DE-1. – Huitième concours inter-régional de négociation commerciale. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1997
• 9 juin 1997

DE-2. – Guide Aller et Retour Gallimard. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1997
• 9 juin 1997

AC-1. – Délégation de l'exploitation du Zénith. Contrat de régie intéressée avec la Compagnie Gymnase Club. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1997
• 9 juin 1997

AC-2. – Attribution de subventions aux associations à caractère culturel. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1997
• 9 juin 1997

AC-5. – Projet culturel de quartiers. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1997
• 9 juin 1997

JS-1. – Attribution de subventions aux associations de jeunesse. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1997
• 9 juin 1997

JS-2. – Nouvelle prestation au Château de Remicourt. Fixation des tarifs de location de vélos tous chemins. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1997
• 9 juin 1997

JS-3. – Attribution de subventions à des associations à caractère sportif. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1997
• 9 juin 1997

JS-4. – Vente d'adaptateurs électriques aux usagers du Port de Plaisance. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1997
• 9 juin 1997

AGP-1. – Désignation d'un représentant du conseil municipal au sein du Centre Européen Universitaire. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1997
• 9 juin 1997

AGP-2. – Intégration dans le budget municipal des primes de fin d'année, de vacances et d'aide à l'enfance jusqu'à présent servies par le Comité d'action sociale. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier