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• 4 mai 1998

IX-1. – Centres de loisirs municipal - Été 1998 - Nouveau mode d'organisation - nouvelle tarification à partir du 1er juillet 1998. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 4 mai 1998

IX-2. – Attribution de subventions à caractère universitaire. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 4 mai 1998

IX-3. – Attribution de subventions aux associations sportives. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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X-2. – Modification du tableau des effectifs. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 4 mai 1998

X-3. – Rémunération des vacataires horaires employés dans le cadre des dispositifs d'aménagement du temps de l'enfant et de l'animation sportive. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 8 juin 1998

I-1. – Approbation du compte administratif 1997. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I-2. – Affectation des résultats liés à l'exercice 1997. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-1. – Réseau câblé de vidéocommunication - modification du plan de service. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-3. – Complément de cession à l'A.E.I.M. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-4. – Cession d'un terrain à la SEM CRELOR. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-5. – ZAC Stanislas Meurthe - Dénomination de la promenade de Kanazawa. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-6. – Acquisition gratuite d'une partie de l'emprise de voirie constituée par la rue Hippolyte Gleize. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-7. – Campagne de ravalement - Subventions municipales aux travaux de ravalement. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-2. – Marché central - travaux de rénovation - Exonération partielle des redevances. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-3. – Rénovation du marché central - Convention avec le Ministère des Petites et Moyennes entreprises, du Commerce et de l'Artisanat - Octroi de subvention. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-4. – Attribution de subventions à divers organismes et associations au titre des relations internationales. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-1. – Attribution de subventions aux associations à caractère culturel. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-3. – Projet culturel de quartier 1998. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-2. – Restructuration de la MJC du Haut-du-Lièvre - Choix du Maître d'Oeuvre. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-4. – Marché central - Rénovation et mise en conformité des ailes A et B - Avenants au marché de travaux. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier