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• 1998
• 28 septembre 1998

V-22. – Fourniture de combustibles - année 1998 - lots 1 et 2 - appel d'offres ouvert - avenant de transfert. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-23. – Fourniture de papier - Année 1998 - Avenant n° 1 au lot n° 1. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-24. – Approvisionnement des ateliers municipaux - année 1998 - proposition d'avenant au lot n°2. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-25. – Cimetière du Sud - fabrication et pose de columbariums sur le site cinéraire - appel d'offres ouvert - Signature de marchés. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VII-2. – Attribution de subventions aux associations de jeunesse. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VII-3. – Attribution de subventions pour les opérations vacances 1998. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VII-4. – Attribution de subventions aux associations sportives. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VII-5. – Attribution de subventions pour les Animations Sportives Estivales et petits congés. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 28 septembre 1998

VII-7. – Acquisition d'un chronomètre électronique - Demande de subvention au Conseil général. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VIII-1. – Attribution de subventions à divers organismes et associations au titre des relations internationales. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IX-5. – Avis du conseil municipal sur une installation classée : Société Permali Composites à Maxéville. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IX-7. – Logement de fonction. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 28 septembre 1998

IX-8. – Mise à disposition de personnels auprès de la Société d'Histoire de la Lorraine. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 28 septembre 1998

IX-9. – Mise à disposition d'un agent auprès du Centre communal d'action sociale. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 28 septembre 1998

IX-10. – Modification du tableau des effectifs. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1998
• 28 septembre 1998

IX-11. – Régime indemnitaire des médecins territoriaux. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1998
• 28 septembre 1998

IX-13. – Revalorisation de la rémunération afférente à l'emploi contractuel de directeur du Centre d'Accueil de Rémicourt. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1998
• 28 septembre 1998

IX-14. – Indemnité de conseil du receveur municipal. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1998
• 26 octobre 1998

I-1. – Décision modificative n°2. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1998
• 26 octobre 1998

I-6. – Attribution d'une subvention à l'association de la presse de l'Est. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier