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I-1. – Abrogation de la délibération du 22 janvier 1990 garantissant un emprunt de 600.000 francs à l'association sportive et culturelle centre foch. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II-2. – Cession après restructuration du site industriel Daum, rue des Cristalleries, à la Compagnie française des Cristalleries Daum. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-5. – Ville neuve de Charles III : restructuration d'équipements et aménagement d'espaces publics - Convention de mandat entre la ville et SOLOREM - programme détaillé. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-6. – Salle de sports rue Charles III - Réaménagement des anciens ateliers du C.C.A.S. - Demande de subvention auprès du Conseil général. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-4. – Contrat de concession d'occupation du domaine public relatif à l'aménagement et à l'exploitation de l'espace librairie du Musée des beaux-arts - Désignation du concessionnaire. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-1. – Fonds d'équipement des communes urbaines 1998 : Demande de transfert d'affectation de la subvention accordée par le Conseil général pour l'aménagement du Square de l'église Saint Nicolas. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-5. – Convention de servitude relative à l'implantation d'ouvrages de génie civil nécessaires à la desserte électrique des rue Gustave Simon et des Maréchaux - jardin du musée des Beaux Arts. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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