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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1998
• 28 septembre 1998

VII-3. – Attribution de subventions pour les opérations vacances 1998. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 28 septembre 1998

VII-4. – Attribution de subventions aux associations sportives. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VII-5. – Attribution de subventions pour les Animations Sportives Estivales et petits congés. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VII-7. – Acquisition d'un chronomètre électronique - Demande de subvention au Conseil général. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 28 septembre 1998

VIII-1. – Attribution de subventions à divers organismes et associations au titre des relations internationales. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IX-5. – Avis du conseil municipal sur une installation classée : Société Permali Composites à Maxéville. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IX-7. – Logement de fonction. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 28 septembre 1998

IX-8. – Mise à disposition de personnels auprès de la Société d'Histoire de la Lorraine. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 28 septembre 1998

IX-9. – Mise à disposition d'un agent auprès du Centre communal d'action sociale. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 28 septembre 1998

IX-10. – Modification du tableau des effectifs. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 28 septembre 1998

IX-11. – Régime indemnitaire des médecins territoriaux. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1998
• 28 septembre 1998

IX-13. – Revalorisation de la rémunération afférente à l'emploi contractuel de directeur du Centre d'Accueil de Rémicourt. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 28 septembre 1998

IX-14. – Indemnité de conseil du receveur municipal. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 26 octobre 1998

I-1. – Décision modificative n°2. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1998
• 26 octobre 1998

I-6. – Attribution d'une subvention à l'association de la presse de l'Est. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 26 octobre 1998

III-3. – Campagne de ravalement - Subventions municipales aux travaux de ravalement. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 26 octobre 1998

III-4. – Aménagement du secteur d'activités de Réménauville. Note de conjoncture arrêtée au 31.12.97 et prorogation du traité de concession à SOLOREM. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1998
• 26 octobre 1998

III-5. – ZAC Provençal : approbation de la note de conjoncture 1997 et prolongation de quatre ans par avenant au traité de concession. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 26 octobre 1998

III-6. – ZAC Pichon : Approbation de la note de conjoncture 1997- Achèvement de la ZAC. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 26 octobre 1998

III-7. – Indivision Solvay - autorisation de cession de terrain pour la création d'un bassin de rétention. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier