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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1999
• 8 juillet 1999

IX-2. – Attribution de subventions à des associations organisant des activités périscolaires. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 8 juillet 1999

IX-3. – Attribution de subventions d'équipement à diverses Maisons des Jeunes et de la Culture. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 8 juillet 1999

IX-4. – Attribution de subventions aux associations étudiantes. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 8 juillet 1999

IX-5. – Avenant à la convention Argent de poche – Intégration de la commune de Maxéville au dispositif. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 8 juillet 1999

IX-6. – Demande de subvention pour l'opération 1,2,3, à vous de jouer. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I-1. – Règlement local de publicité. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 27 septembre 1999

I-2. – Aménagement du secteur d'activité de Réménauville - Note de conjoncture arrêtée au 31-12-1998. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 27 septembre 1999

I-3. – Zone d'aménagement concerté Stanislas–Meurthe - Note de conjoncture exercice 98 - Bilan prévisionnel actualisé au 31-12-98. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 27 septembre 1999

I-4. – Zone d'aménagement concerté de la Croix de Bourgogne - approbation de la note de conjoncture 1998. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I-5. – Campagne de ravalement - année 2000. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I-6. – Campagne de ravalement – Subventions municipales aux travaux de ravalement. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I-7. – Attribution de prix pour les meilleures réfections de façades commerciales. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I-18. – Campagne ville fleurie. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-1. – Prise en charge par la ville de cadeaux ou récompenses contribuant au renforcement du rayonnement de la Ville ou valorisant l'intérêt de la ville. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-3. – Confirmation de garanties d'emprunt accordées à la SAHLM Est Habitat Construction pour des emprunts réaménagés par la Caisse des dépôts et consignations. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-1. – Rapport annuel sur le prix et la qualité des services d'eau et d'assainissement – année 1998. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-3. – Logement de fonction. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-5. – Création du poste contractuel de directeur de l'ensemble Poirel. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-6. – Mise à jour du tableau des effectifs. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-1. – Nouveaux indices de coût de la main d'œuvre dans les formules de révision de prix - Marchés divers – Avenants. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier