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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1999
• 29 novembre 1999

IX-7. – Installation classée : station épuration de Maxéville. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1999
• 29 novembre 1999

X-1. – Restauration scolaire – Modification des tarifs – Année 2000. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 29 novembre 1999

X-2. – École de Plein Air – Augmentation de la redevance journalière – Année 2000. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 29 novembre 1999

X-3. – Études surveillées – Modification des tarifs – Année 2000. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 29 novembre 1999

X-4. – Accueil périscolaire – Modification des tarifs – Année 2000. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 29 novembre 1999

X-5. – Classes de découvertes - Modification de la redevance – Année 2000. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 29 novembre 1999

X-6. – Attribution de subventions aux associations jeunesse. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 29 novembre 1999

X-7. – Attribution de subventions aux associations étudiantes. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 29 novembre 1999

X-9. – Centre d'accueil de Remicourt – Tarifs au 01.01.2000. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 29 novembre 1999

X-10. – Attribution de subventions aux associations sportives. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 20 décembre 1999

I-1. – Dénomination du square Père-Alain-Gorius. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 20 décembre 1999

I-2. – Cession à la Société Lorraine d'Habitat d'un terrain situé 306, ter avenue du Général Leclerc. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 20 décembre 1999

I-4. – Ravalement et restauration extérieure de l'église Saint-Joseph. Lancement de la procédure de désignation d'un maître d'œuvre. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 20 décembre 1999

I-5. – Campagne de ravalement – Subventions municipales aux travaux de ravalement. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 20 décembre 1999

II-1. – Décision modificative n° 3 du budget principal et des budgets annexes. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 20 décembre 1999

II-2. – Ouverture de crédits provisoires d'investissement 2000 et d'acomptes sur subventions 2000. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 20 décembre 1999

II-11. – Versement de subvention au C.N.F.P.T. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 20 décembre 1999

II-12. – Opération spéciale fêtes : Deuxième heure de stationnement gratuite dans les parkings souterrains. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 20 décembre 1999

II-13. – Fixation du tarif des droits de voirie 2000. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 20 décembre 1999

III-1. – Sociétés d'économie mixte à participation municipale - approbation des rapports annuels des mandataires pour 1998. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier