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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
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• 20 décembre 1999

III-2. – Dérogation au repos dominical en l'an 2000. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-4. – Création de l'emploi d'attaché contractuel de directeur du service des relations internationales. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-1. – Appel d'offres ouvert - Construction d'un hangar à sel au Centre Technique Municipal. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-2. – Appel d'offres ouvert - Contrôle des installations électriques pour les établissements recevant du public - Année 2000. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-3. – Désignation des membres pour les commissions d'appels d'offres. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-4. – Fourniture de combustibles – année 2000 - Signature des marchés. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-5. – Renouvellement de plantations d'arbres d'alignement de la rue Pierre Chalnot et de Lavigerie – signature des marchés. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-6. – Fourniture de papier et d'enveloppes – année 2000 signature des marchés. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-7. – Fourniture de produits et petit matériel d'entretien ménager – année 2000 Signature des marchés. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-9. – Rénovation de l'orgue de l'église Saint-Fiacre - Appel d'offres ouvert - Signature du marché. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI-1. – Attribution de subventions à caractère culturel. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI-2. – Désaffectation du domaine public et aliénation par le don de documents relevant des collections de la Médiathèque. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VII-1. – Projet permis de conduire. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VII-2. – Attribution de subventions à des associations à caractère social – 4ème phase de 1999. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VII-3. – Actualisation des tarifs de désinfection et de désinsectisation. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VIII-1. – Attribution de subvention à divers organismes et associations au titre des Relations Internationales : Cités Unies France-Fonds de Coopération Décentralisée pour la Palestine. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VIII-2. – Association des anciens élèves de SUP'EST - Attribution d'une subvention. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IX-1. – Attribution d'une subvention à une association organisant des activités périscolaires. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IX-3. – Redevances applicables dans les gymnases, salles et terrains de sports. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IX-4. – Attribution de subventions aux associations sportives. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier