• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1999
• 20 décembre 1999

IV-4. – Fourniture de combustibles – année 2000 - Signature des marchés. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1999
• 20 décembre 1999

IV-5. – Renouvellement de plantations d'arbres d'alignement de la rue Pierre Chalnot et de Lavigerie – signature des marchés. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 20 décembre 1999

IV-6. – Fourniture de papier et d'enveloppes – année 2000 signature des marchés. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 20 décembre 1999

IV-7. – Fourniture de produits et petit matériel d'entretien ménager – année 2000 Signature des marchés. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-9. – Rénovation de l'orgue de l'église Saint-Fiacre - Appel d'offres ouvert - Signature du marché. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI-1. – Attribution de subventions à caractère culturel. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 20 décembre 1999

VI-2. – Désaffectation du domaine public et aliénation par le don de documents relevant des collections de la Médiathèque. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VII-1. – Projet permis de conduire. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 20 décembre 1999

VII-2. – Attribution de subventions à des associations à caractère social – 4ème phase de 1999. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VII-3. – Actualisation des tarifs de désinfection et de désinsectisation. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 20 décembre 1999

VIII-1. – Attribution de subvention à divers organismes et associations au titre des Relations Internationales : Cités Unies France-Fonds de Coopération Décentralisée pour la Palestine. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 20 décembre 1999

VIII-2. – Association des anciens élèves de SUP'EST - Attribution d'une subvention. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1999
• 20 décembre 1999

IX-1. – Attribution d'une subvention à une association organisant des activités périscolaires. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 20 décembre 1999

IX-3. – Redevances applicables dans les gymnases, salles et terrains de sports. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1999
• 20 décembre 1999

IX-4. – Attribution de subventions aux associations sportives. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1999
• 20 décembre 1999

IX-5. – Attribution de subventions pour les animations sportives pendant les petits congés de la Toussaint 1999. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2000
• 7 février 2000

Information sur le bilan de la tempête du 26 décembre 1999. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2000
• 7 février 2000

I. – Débat d'orientation budgétaire. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2000
• 7 février 2000

I-1. – Bilan provisoire des incidences de la tempête du 26 décembre 1999 sur le budget 2000. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2000
• 7 février 2000

I-2. – Cession des actions Dexia. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier