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• 14 mai 2001

IV-1. – Marché Publics - retrait des dossiers de consultation - Cautionnement. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-2. – Commissions d'appels d'offres - Désignation des membres. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-1. – Attribution de subventions aux coopératives scolaires des écoles organisant des classes de découvertes en 2001. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-2. – Avis du conseil municipal sur les indemnités de logement versées aux instituteurs. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI-1. – Avenant n°3 à la convention pour l'affermage du parc public de stationnement Saint Jean en date du 2 octobre 1989. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI-2. – Avenant n°3 à la convention de concession du parking de la manufacture en date du 6 juillet 1992. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I-1. – Approbation du compte administratif principal 2000 et des comptes administratifs annexes. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I-2. – Affectation des résultats de l'exercice 2000. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I-3. – Décision modificative n°1 de l'exercice 2001. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-5. – Appel d'offres ouvert - Église Notre Dame de Bonsecours - Restauration des décors de la voûte - Installation d'un plancher d'échafaudage et équipements connexes. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-6. – Appel d'offres ouvert - Église Saint Sébastien - Restructuration de l'installation de chauffage. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-7. – Appel d'offres ouvert : illuminations de fin d'année - programme 2001 - équipement, pose et raccordement des motifs lumineux. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-8. – Appel d'offres ouvert - Fournitures de matériel divers - Année 2002. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-9. – Appel d'offres ouvert - Fourniture de carburant - Année 2002. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-10. – Campagne de ravalement - Subventions municipales aux travaux de ravalement. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-1. – Admission en non valeur des produits irrécouvrables pour l'année 2001. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-2. – Annulation des titres de recettes et remises gracieuses. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-3. – Constat de conversion. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-4. – Dispositions générales relatives à l'aménagement et à la réduction du temps de travail. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-5. – Modification du tableau des effectifs. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier