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• 2001
• 23 avril 2001

I-5. – Indemnité de fonction des élus municipaux. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I-6. – Crédits d'heures des élus municipaux. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I-7. – Acceptation des indemnités compensatrices de sinistres divers. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-5. – Représentation du conseil municipal au Conseil d'orientation et de Surveillance (C.O.S) du Crédit municipal. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-10. – Représentation de la Ville à l'Association Nationale des Conseils d'Enfants et de Jeunes (ANACEJ). • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-18. – Désignation des représentants du conseil municipal au sein de la commission d'attribution des primes pour le ravalement des façades. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-20. – Représentations du conseil municipal au sein de Carrefour Santé. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-2. – Carte scolaire 2001/2002 - prévisions d'ouvertures et fermetures de classes. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Communication : Observations définitives de la Chambre régionale des comptes sur l'Agence de développement et d'urbanisme de l'agglomération nancéienne (A.D.U.A.N.). • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I-2. – Place Stanislas - restauration des pots à feu - 1ère tranche - Hôtel de Ville - Commande de mission de maîtrise d'oeuvre - Convention financière avec l'État. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I-3. – Hôtel de Ville - restauration du péristyle et de l'escalier d'honneur - Commande d'une mission de maîtrise d'oeuvre - Convention financière avec l'État. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I-6. – Campagne de ravalement - Subventions municipales aux travaux de ravalement. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I-7. – Appel d'offres ouvert - École maternelle Emile Gebhart - travaux d'extension. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I-8. – Appel d'offres ouvert - bureau de contrôle - Diagnostic sécurité des établissements recevant du public. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I-9. – Douzième concours inter-régional de négociation commerciale Les Négociales - Attribution d'une subvention. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I-10. – Colloque Internet en Pratique organisé par la confédération générale des petites et moyenne entreprises (CGPME) - Attribution d'une subvention. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I-11. – Aquacité édition 2001 - Attribution d'une subvention. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-1. – Garantie d'emprunt sollicitée par l'OPAC de Nancy pour deux prêts locatifs aidés à loyer modéré (PLA LM) d'un montant de 20 885,52 euros (137 000 F) et de 91 164,51 euros (598 000 F) soit un montant total de 112 050,03 euros (735 000 F) contractés auprès de la. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-2. – Garantie d'emprunt sollicitée par la Société lorraine d'habitat pour deux prêts locatifs à usage social (PLUS) d'un montant de 351 288,27 euros (2 304 300 F) et de 676 294,33 euros (4 436 200 F), soit un montant total de 1 027 582,60 euros (6 740 500 F), cont. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-3. – Garantie d'emprunt sollicitée par la Société lorraine d'habitat pour deux prêts locatifs à usage social (PLUS) d'un montant de 104 884,92 euros (688 000 F) et de 96 713,66 euros (634 400 F), soit un montant total de 201 598,58 euros (1 322 400 F), contractés. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier