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VI-5. – Abonnement à des périodiques pour la Médiathèque et la Bibliothèque Municipale - Année 2002 - Consultation écrite - Signature des marchés. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VII-2. – Avenant n° 8 à la convention de concession parcs de stationnement Carnot Ville Vieille et Léopold Ville Vieille en date du 3 juin 1971 Changement de dénomination sociale de la société Les Parcs G.T.M. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VII-3. – Avenant n° 6 à la convention de concession du parc de stationnement du Marché en date du 10 janvier 1974 Changement de dénomination sociale de la société Les Parcs G.T.M. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

656 W 50
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VII-4. – Avenant n° 3 à la convention de concession du parc de stationnement Saint Dizier en date du 6 juillet 1992 Changement de dénomination de la société Les Parcs G.T.M. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

656 W 50
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VII-5. – Avenant n° 5 à la convention pour la construction et l'exploitation du parc de stationnement Barrès en date du 24 février 1972 Changement de dénomination sociale de la société Les Parc G.T.M. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

656 W 50
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VII-6. – Avenant n° 5 à la convention pour la construction et l'exploitation du parc de stationnement Vaudémont en date du 9 juillet 1971 Changement de dénomination sociale de la société Les Parcs G.T.M. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II-1. – CRMA : Validation du règlement du concours restreint de maîtrise d'oeuvre. - Autorisation de lancement de la consultation de maîtrise d'oeuvre avec concours d'architecture et d'ingénierie. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

708 W 1
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales