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• 18 mars 2002

VII-8. – Convention de mise à disposition des installations sportives municipales pour les clubs sportifs. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VII-9. – Attribution de subventions aux associations sportives. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VIII-1. – Avenant n° 1 à la convention du 10 juillet 2000 avec CYCLOTOP pour les agents encaisseurs - Changement de dénomination sociale. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VIII-2. – Avenant n° 1 à la convention du 24 septembre 2001 avec CYCLOTOP pour le versement d'une subvention de fonctionnement - Changement de dénomination sociale. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VIII-3. – Avenant n° 17 à la convention de concession du stationnement payant sur voirie du 10 janvier 1974- Changement de dénomination sociale de la société Les Parcs GTM et changement d'actionnaire majoritaire de SOGEPARC CGSt. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VIII-4. – Avenant n° 4 à la convention de concession du parking de la Manufacture du 6 juillet 1992 - Changement de dénomination de Sogeparc Gestion. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VIII-5. – Parc de stationnement Pichon - Adaptation des tarifs. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VIII-6. – Tarification du parking Phalsbourg. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VIII-7. – Système de mesures acoustiques type Symphonie contrat de maintenance avec la société 01dB-Stell. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I-1. – Aménagement des espaces publics du Haut-du-Lièvre - Demande de subvention dans le cadre du Grand Projet de Ville. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I-4. – Port de Plaisance : Modification des tarifs à percevoir sur les usagers. Ports Sainte-Catherine et Saint-Georges : Recouvrement des charges d'eau et d'électricité. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I-6. – Basilique Saint Epvre. Restauration du clocher. 2ème tranche de travaux. Convention financière avec l'État. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I-7. – Campagne de ravalement : subventions municipales aux travaux de ravalement. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-2. – Extension de compétence de la Communauté urbaine : nouvelles technologies de l'information et de la communication. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-3. – Adaptation de la compétence communautaire en matière de voirie et extension de compétence à la distribution publique de gaz. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-1. – Extension / Rénovation de l'école maternelle Clemenceau. Lancement de la procédure de désignation de maîtrise d'oeuvre. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-2. – Attribution de subventions aux coopératives des écoles organisant des classes de découvertes en 2002. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-2. – Désignation des membres - Commissions d'appels d'offres. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-3. – Église Saint-Sébastien - Restructuration de l'installation de chauffage - proposition d'avenant n°1 au lot n° 1 maçonnerie - génie civil. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI-1. – Attribution de subventions à des associations culturelles. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier