• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2001
• 24 septembre 2001

VII-3. – Garantie d'un emprunt de 45.734 euros (300.000 F) que l'association SOS Amitié envisage de contracter auprès du Crédit mutuel pour financer l'acquisition d'un local. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2001
• 24 septembre 2001

VII-4. – Acceptation d'un legs particulier de madame Nicole GAUTHIER. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2001
• 24 septembre 2001

VII-5. – SCI WEGA - rejet de la demande du complément de prix. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2001
• 24 septembre 2001

VII-6. – Contrat de Ville - Création d'un poste contractuel de chef de projet. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2001
• 24 septembre 2001

VII-7. – Création d'un emploi contractuel de responsable éditorial. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2001
• 24 septembre 2001

VII-8. – Régime indemnitaire lié à l'emploi du responsable du service photo. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2001
• 22 octobre 2001

I-1. – Poursuite de la rénovation du marché central - Mise aux normes des marchés découverts - Demande de concours financiers. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2001
• 22 octobre 2001

I-3. – CERFAV - Attribution d'une subvention pour l'organisation d'un Festival du verre. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2001
• 22 octobre 2001

I-5. – Campagne de ravalement - Subventions municipales aux travaux de ravalement. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2001
• 22 octobre 2001

II-3. – Attribution de subventions à des associations à caractère social - 4ème phase de l'année 2001. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2001
• 22 octobre 2001

III-1. – Contrat Ville Lecture. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2001
• 22 octobre 2001

III-3. – Attribution de subventions à des associations productrices de spectacles à l'Austrasique. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2001
• 22 octobre 2001

III-4. – Année Jean Prouvé : Convention avec Dexia Crédit Local. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2001
• 22 octobre 2001

III-5. – Année Jean Prouvé - Convention avec la Réunion des musées nationaux pour la réalisation du catalogue. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2001
• 22 octobre 2001

III-6. – Bibliothèque-Médiathéque - Autorisation d'annulation partielle de titres de recette en cas de restitution des documents. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2001
• 22 octobre 2001

III-7. – Attribution de subvention à divers organismes et associations au titre des relations européennes et internationales. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2001
• 22 octobre 2001

III-8. – Convention argent de poche - reconduction de l'opération. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2001
• 22 octobre 2001

III-9. – Convention Equipe Mobile de Travaux. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2001
• 22 octobre 2001

III-10. – Attribution de subvention à l'Association de Soutien aux activités éducatives pour les habitants du Haut-du-Lièvre. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2001
• 22 octobre 2001

III-11. – Attribution d'une subvention aux associations de quartiers et autres organismes pour leurs actions à l'occasion de la fête de Saint-Nicolas. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier