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• 18 février 2002

III-1. – Cyberbase : recrutement d'emplois jeunes et d'adultes relais. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-2. – Attribution de subventions aux associations relatives aux emplois jeunes - 4ème phase 2001 : octobre à décembre 2001 et janvier 2002. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-1. – Appel d'offres ouvert - Requalification des locaux de l'école primaire Gebhart. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-2. – Commissions d'appels d'offres - Désignation des membres. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-3. – Restructuration de l'école primaire Emile Gebhart - proposition d'avenant n° 1 au marché de maîtrise d'oeuvre. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-4. – Application de l'article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales - Délégation de compétences accordées à M. le maire par le conseil municipal pour la passation des marchés sans formalités préalables. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-5. – Restructuration de la MJC des Trois-Maisons - Proposition d'avenant de transfert au marché de maîtrise d'oeuvre. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-6. – Aménagement d'un square public - Ancien îlot CGFTE, avenue de Boufflers - Proposition de désignation d'une équipe de maîtrise d'oeoeuvre. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-5. – Remontée du solde du produit de cession de l'activité bancaire et réduction des fonds propres du Crédit municipal. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-6. – Démarche qualité - Création d'un emploi contractuel de responsable Qualité. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-7. – Création d'un emploi contractuel de directeur de la communication. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-8. – Création d'un emploi contractuel de directeur du développement économique, commercial' artisanal et touristique. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-9. – Indemnité pour travail dominical permanent des agents et agents qualifiés du patrimoine exerçant des fonctions d'accueil et de surveillance. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI-1. – Parking Stanislas - Vaudémont - Modification de la formule d'indexation. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI-2. – Contrat de maintenance de l'ascenseur au parking Pichon. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I-1. – Vote des budgets primitifs 2002 - Budget principal et budgets annexes. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I-2. – Vote des taux d'imposition pour l'année 2002. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I-3. – Renouvellement de la ligne de trésorerie. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 18 mars 2002

II-1. – Carte scolaire 2002-2003 Prévisions d'ouvertures et de fermetures de classes. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 18 mars 2002

II-2. – Avis du conseil municipal sur les indemnités de logement versées aux instituteurs. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier