• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2003
• 17 février 2003

VI-8. – Création de l'emploi de chargé de mission pour la recherche de financements publics ou privés à la Direction des Affaires Culturelles. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2003
• 17 février 2003

VI-10. – Mise en place d'une commission consultative des services publics locaux. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2003
• 17 février 2003

VII-1. – Carte scolaire 2003-2004 prévisions de fermetures de classes. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2003
• 31 mars 2003

I-1. – Vote des budgets primitifs 2003 - budget principal et budgets annexes. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2003
• 31 mars 2003

I-2. – Vote des taux d'imposition des trois taxes directes locales pour l'année 2003. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2003
• 31 mars 2003

I-3. – Ouverture d'une ligne de trésorerie de 12 000 000 euros à réaliser auprès de Dexia CLF Banque. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2003
• 31 mars 2003

II-5. – Indivision SOLVAY : autorisation de cession de terrain. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2003
• 31 mars 2003

II-6. – Cession des parcelles de terrain cadastrées à Eulmont section C n°23 et à Agincourt section ZB n°. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2003
• 31 mars 2003

II-11. – Association Les Négociales - Attribution d'une subvention pour l'organisation du 14ème challenge de négociation commerciale. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2003
• 31 mars 2003

II-15. – Campagne de ravalement - Subventions municipales aux travaux de ravalement. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2003
• 31 mars 2003

III-5. – Indemnité de recensement. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2003
• 31 mars 2003

III-6. – Atelier de Vie de quartier Beauregard-Boufflers-Buthégnémont : subvention au titre de l'exercice 2003. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2003
• 31 mars 2003

III-7. – Atelier de Vie de quartier : subventions au titre de l'exercice 2003. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2003
• 31 mars 2003

IV-2. – Attribution de subvention à diverses associations culturelles pour 2003. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2003
• 31 mars 2003

IV-5. – Attribution de subventions à des associations productrices de concerts à l'Austrasique pour la période de janvier à juin 2003. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2003
• 31 mars 2003

IV-8. – Musée des beaux-arts - Contrat d'édition du catalogue François Morellet. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2003
• 31 mars 2003

IV-11. – Médiathèque - Avenant n°2 au Contrat Ville Lecture. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2003
• 31 mars 2003

IV-13. – Attribution de subventions à divers organismes et associations au titre des relations Européennes et Internationales. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2003
• 31 mars 2003

IV-14. – Commémoration du 40ème anniversaire du Traité de l'Elysée. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2003
• 31 mars 2003

IV-15. – Mois de Mai, Mois de l'Europe. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier