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• 26 mai 2003

VI-3. – Prêt de matériel et de divers équipements : instauration d'un contrat de prêt, mise en place d'une tarification et création d'une régie de recettes. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 26 mai 2003

VI-4. – Mise à disposition des salles municipales : établissement d'un règlement d'occupation et de sécurité et mise en place d'une nouvelle tarification. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI-6. – Création d'un emploi de Commissaire d'exposition dans le cadre de la mission 2005. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 26 mai 2003

VI-8. – Convention de mise à disposition de personnel avec la Communauté urbaine. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 30 juin 2003

1. – Approbation du compte administratif principal 2002, des comptes administratifs annexes et du compte de gestion 2002. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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2. – Affectation des résultats de l'exercice 2002. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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3. – Commissions Développement Economique et Urbain - Cadre de Vie, Santé Publique et Environnement - remplacement d'un élu démissionnaire. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I-1. – L'animal dans la ville. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-1. – Renouvellement du Contrat éducatif local : avenant n°2. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-6. – Ravalement d'office d'immeubles privés. Programme 2003. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-7. – Campagne de ravalement - Subventions municipales aux travaux de ravalement. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-1. – Avance exceptionnelle de trésorerie au bénéfice du Centre communal d'action sociale. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-2. – Admission en non-valeur des produits irrécouvrables - Année 2003. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-3. – Remises gracieuses - Année 2003. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-4. – Transfert de compétences en matière de nettoiement, d'espaces verts, d'arbres d'alignement en distribution publique du gaz - évaluation des charges transférées. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-8. – Renouvellement de l'emploi de chef de Projet - Centre régional des musiques actuelles. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-9. – Renouvellement de l'emploi contractuel de responsable de la salubrité de l'habitat. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-10. – Attribution d'un véhicule de fonction au directeur général des services. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-1. – Hôtel de ville - Restauration du péristyle et de l'escalier d'honneur. 1ère tranche conditionnelle. Achèvement des travaux de restauration du plafond et restauration de la cage d'escalier. Convention financière avec l'État. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-2. – Église Saint-Sébastien. Travaux de restauration de l'orgue. Convention financière avec l'État. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier