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• 2003
• 26 mai 2003

II-16. – Attribution de subventions aux associations de jeunesse. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-17. – Centres sociaux : avenants rectificatifs - revalorisation participation financière. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-19. – Attribution de subventions aux associations sportives pour la participation à l'animation sportive pendant les petits congés scolaires de février et d'avril 2003. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-20. – Attribution de subventions aux associations sportives pour le fonctionnement et les manifestations. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-1. – Basilique Saint-Epvre - Restauration du clocher. 3ème tranche fonctionnelle partie inférieure du clocher. Convention financière avec l'État. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-2. – Église Saint-Sébastien. Restauration de la façade principale. 2ème tranche conditionnelle : partie inférieure gauche. Convention financière avec l'État. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-3. – Appel d'offres ouvert. - Centre régional des musiques actuelles - Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour les équipements audiovisuels. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-4. – Hôtel de ville - Restauration du péristyle et de l'escalier d'honneur. Lot n° 9 Peintures décoratives déclaré infructueux. Relance d'une procédure d'appel d'offres. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-5. – Appel d'offres ouvert : illuminations de fin d'année - programme 2003 : équipement, pose et raccordement des motifs lumineux. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-6. – Commissions d'appels d'offres - Désignation des membres. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-1. – Attribution de subventions aux coopératives des écoles organisant des classes de découvertes en 2003. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-1. – Attribution de subventions à des associations de la délégation - Intégration et Droits de l'Homme - 1ère phase de l'année 2003. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-2. – Attribution de subventions à des associations à caractère social - 1ère phase de l'année 2003. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI-1. – Tarification des services municipaux -Année 2003. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI-2. – Régie de recettes de la mairie de quartier mon désert pour l'encaissement de diverses prestations. Régie de recettes des Archives municipales - régie de recettes de l'austrasique pour la vente de boissons et confiseries et l'encaissement de prestations. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI-3. – Prêt de matériel et de divers équipements : instauration d'un contrat de prêt, mise en place d'une tarification et création d'une régie de recettes. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI-4. – Mise à disposition des salles municipales : établissement d'un règlement d'occupation et de sécurité et mise en place d'une nouvelle tarification. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI-6. – Création d'un emploi de Commissaire d'exposition dans le cadre de la mission 2005. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI-8. – Convention de mise à disposition de personnel avec la Communauté urbaine. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 30 juin 2003

1. – Approbation du compte administratif principal 2002, des comptes administratifs annexes et du compte de gestion 2002. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier