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2. – Affectation des résultats de l'exercice 2002. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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3. – Commissions Développement Economique et Urbain - Cadre de Vie, Santé Publique et Environnement - remplacement d'un élu démissionnaire. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I-1. – L'animal dans la ville. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-1. – Renouvellement du Contrat éducatif local : avenant n°2. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-6. – Ravalement d'office d'immeubles privés. Programme 2003. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-7. – Campagne de ravalement - Subventions municipales aux travaux de ravalement. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-1. – Avance exceptionnelle de trésorerie au bénéfice du Centre communal d'action sociale. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-2. – Admission en non-valeur des produits irrécouvrables - Année 2003. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-3. – Remises gracieuses - Année 2003. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-4. – Transfert de compétences en matière de nettoiement, d'espaces verts, d'arbres d'alignement en distribution publique du gaz - évaluation des charges transférées. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-8. – Renouvellement de l'emploi de chef de Projet - Centre régional des musiques actuelles. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-9. – Renouvellement de l'emploi contractuel de responsable de la salubrité de l'habitat. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-10. – Attribution d'un véhicule de fonction au directeur général des services. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-1. – Hôtel de ville - Restauration du péristyle et de l'escalier d'honneur. 1ère tranche conditionnelle. Achèvement des travaux de restauration du plafond et restauration de la cage d'escalier. Convention financière avec l'État. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-2. – Église Saint-Sébastien. Travaux de restauration de l'orgue. Convention financière avec l'État. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-4. – Restructuration des espaces Accueil du Public Mairie de quartier du Haut-du-Lièvre. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-5. – Appel d'offres ouvert : Equipement en système de contrôle d'accès et de surveillance avec contrat de maintenance parking du Faubourg des Trois-Maisons. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-8. – Travaux grosses réparations et petits travaux neufs dans les propriétés communales - Procédure de résiliation simple des lots 3B, 8B et 9B et lancement d'un appel d'offres ouvert suite à la défaillance du titulaire. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-9. – Désignation des membres commissions d'appels d'offres. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI-1. – Attribution de subventions aux associations ayant recruté des emplois jeunes - 1ère phase de l'année 2003 : février - mars - Avril - mai 2003. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier