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• 3 novembre 2003

I-1. – Politique de la Ville - Contrat de ville de l'agglomération nancéienne - Financement des projets 2003. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I-2. – Conventions avec le Conseil régional de Lorraine pour l'attribution d'aides au titre du Fonds Régional de Cohésion Sociale - Année 2003. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I-3. – Attribution de subventions à des associations à caractère social - 2ème phase de l'année 2003. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I-4. – Attribution de subventions à des associations de la délégation Intégration et Droits de l'Homme - 2ème phase de l'année 2003. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-1. – Pôle Verrier - Attribution d'une subvention pour l'organisation du IIème Festival du Verre. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-2. – Opération programmée d'amélioration de l'habitat secteur Charles III / Saint Dizier / Quatre-Églises. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-3. – Cession de l'immeuble 85 avenue de Strasbourg. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-4. – Cession de l'immeuble 18 Quai Claude le Lorrain. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-5. – Campagne de ravalement - Subventions municipales aux travaux de ravalement. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-1. – Musée des beaux-arts - Convention d'édition avec la SARL FAGE EDITIONS pour la réalisation du catalogue de l'exposition Création pour le Ballet Théâtre contemporain du 27 novembre 2003 au 1er mars 2004. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-2. – Attribution de subvention à divers organismes et associations au titre des relations européennes et internationales. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-3. – Attribution de subventions aux MJC Saint Epvre et Bazin. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-4. – Attribution de subventions aux associations de jeunesse. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-6. – Attribution de subventions aux associations sportives pour le fonctionnement et les manifestations. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-7. – Attribution de subventions d'équipement à trois associations sportives. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-1. – Décision modificative n°1. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-2. – Admission en non-valeur des produits irrécouvrables - Année 2003. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-6. – Dérogation au repos dominical le 21 décembre 2003 - METRO CASH et CARRY France. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-7. – Véhicules de service règlement intérieur. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-9. – Indemnités horaires pour travaux supplémentaires attribution pour certaines fonctions. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier