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• 15 décembre 2003

IV-5. – Appel d'offres ouvert Bibliothèque Municipale Travaux de rénovation des salles de lecture. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-7. – Appel d'offres ouvert location maintenance de matériel de reprographie haut débit. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-8. – Commissions d'appels d'offres désignation des membres. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-9. – Hôtel de Ville - Restauration des décors du salon carré - proposition d'avenant n° 1 au lot n° 3 charpente, au lot n° 5 stuc et staff, et proposition d'avenant n° 2 au lot n° 2 restauration du plafond peint et au lot n° 4 maçonnerie plâtrerie. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-10. – Hôtel de Ville - Restauration du péristyle et de l'escalier d'honneur - proposition d'avenant n° 1 au lot n° 4 charpente métallique. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-1. – Ouvertures de crédits provisoires 2004 en investissement et en fonctionnement. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-2. – Remises gracieuses - Année 2003. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-4. – Tarification des services municipaux année 2004. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-5. – Avenant n°1 à la convention de mise à disposition des installations sportives municipales. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-6. – Modification des règles d'imputation des dépenses d'investissement et de fonctionnement. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-7. – Société d'économie mixte à participation municipale (S.E.M.) - Approbation du rapport annuel du mandataire pour 2002. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-8. – Garantie d'emprunt accordée à hauteur de 25 % de 500 000 euros à l'OGEC Ensemble Scolaire Saint Léon pour la réalisation de travaux d'aménagement. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-14. – Convention avec la Mutuelle Nationale Territoriale. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-15. – Renouvellement de l'emploi d'accompagnateur insertion emploI-service Action sociale pour l'emploi. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-17. – Création d'un emploi contractuel d'assistant chargé de l'action culturelle, de l'animation et de la communication, concepteur et réalisateur des produits éditoriaux et de communication de la Mission 2005. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-18. – Recensement population 2004 - Indemnités des agents recenseurs. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Débat d'orientation budgétaire. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2 février 2004

I-12. – Demande de subvention auprès du Conseil régional de Lorraine pour l'acquisition de la sculpture Andromède d'après Domenico Guidi. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2 février 2004

I-1. – Attribution de subventions à divers organismes et associations au titre des relations européennes et internationales. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2 février 2004

I-2. – Attribution d'une subvention à l'Amicale Laïque des Cordeliers. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier