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• 24 mai 2004

VI-2. – Commission d'appels d'offre-désignation des membres. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI-3. – Adhésion au groupement de commandes en matière de fourniture de gaz et d'électricité. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI-4. – Centre régional des musiques actuelles - Proposition d'avenant n°1 au marché de maîtrise d'oeuvre. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VII-1. – Amélioration de l'accès au parking Vaudémont pour les soirées à l'Opéra, convention avec VINCI PARK. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VIII-3. – Durée d'amortissement des biens de faible valeur. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VIII-4. – Subventions aux divers syndicats pour leurs actions de conseil et d'animation. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I-1. – Approbation du compte administratif principal 2003 et des comptes administratifs annexes. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I-2. – Affection des résultats de l'exercice 2003. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I-3. – Tarification des services municipaux. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I-4. – Prise en compte sous forme de subvention d'équipement annuelle de l'annuité et garantie d'un emprunt de 150 000 euros que l'association des Amis de la Basilique du Sacré Coeur envisage de contracter auprès de la Banque Populaire Lorraine Champagne pour. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-1. – Dénomination de la voirie destinée à desservir un ensemble immobilier 12 à 18 rue des Tanneries : rue Roland-Claude. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-2. – Dénomination de la placette délimitée par les rues du Haut Bourgeois, Petit Bourgeois et Grand rue : terrasse des Bourgets. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-4. – Aménagements de voirie nécessaires à l'implantation d'un centre commercial' rue Marcel Brot - Modalités de la concertation avec les habitants. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-8. – Projet de rénovation du musée lorrain : transfert du bureau de tabac implanté dans l'immeuble 68 Grande Rue. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-9. – Programme triennal de soutien aux établissements commerciaux et artisanaux de centre ville - Conventions relatives à la mise en place de la subvention FISAC. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-12. – Campagne de ravalement - Subventions municipales aux travaux de ravalement. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-1. – Convention de co-production de l'exposition Stanislas, un roi de Pologne en Lorraine musée lorrain du 17 décembre 2004 au 21 mars 2005. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-2. – Contrat de partenariat avec l'Association française d'action artistique pour l'organisation de l'exposition Stanislas, un roi de Pologne en Lorraine. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-10. – Convention d'édition avec la SARL FAGE EDITIONS pour la réalisation du catalogue de l'exposition les trois mousquetaires du 10 septembre au 22 novembre 2004. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-11. – Contrat relatif à la réalisation de l'exposition les trois mousquetaires. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier