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VI-1. – Attribution de subventions à des associations culturelles pour 2005. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI-2. – Renouvellement de la désignation du détenteur de la licence d'entrepreneur de spectacles pour la salle Poirel, l'Opéra, l'Austrasique et le Théâtre de Mon Désert. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VIII-2. – Attribution d'une subvention à la coopérative d'une école organisant une classe de découvertes. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VIII-3. – École maternelle Michelet - Avenant n° 3 au contrat de Fourniture de chaleur avec la Société DALKIA. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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X-1. – Avis sur la mise en révision simplifiée et sur la modification envisagée du Plan d'occupation des Sols P.O.S. . • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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X-3. – Indivision Solvay : autorisation de cession de terrain. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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X-4. – Zone d'aménagement concerté Stanislas-Meurthe - Note de conjoncture exercice 2003 - Bilan prévisionnel actualisé au 31.12.2003. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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X-5. – Zone d'aménagement concerté Austrasie - Approbation de la note de conjoncture 2003 - Bilan prévisionnel actualisé au 31 décembre 2003. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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X-7. – Campagne de ravalement - Subventions municipales aux travaux de ravalement. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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XI-1. – Restructuration des anciennes cuisines de Gentilly pour la création d'un ensemble sportif et socio-éducatif. Appel d'offres -Marchés de travaux. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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XI-3. – Centre régional des musiques actuelles -Travaux de construction - relance d'un nouvel appel offres partiellement infructueux. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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XI-4. – Appel d'offres ouvert - Location-maintenance de matériel de reprographie haut débit. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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XI-5. – Grand Hôtel de la Reine - Pavillon Alliot - Restauration des menuiseries extérieures du XVIIIe, commande d'une mission de maîtrise d'oeuvre : convention financière avec l'État. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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XI-8. – Fourniture de fioul domestique nécessaire à l'ensemble des services municipaux au cours de l'année 2004 - proposition d'avenant n°1. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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XI-10. – Autorisation de signature de divers marchés publics passés sur appel d+offres ouvert. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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XII-1. – Contrat d'assurance dommages aux biens- Proposition d'avenant n°3 au marché passé sur appel d+offres. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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XII-2. – Protocole d'accord transactionnel dans le cadre des travaux de rénovation de la toiture de l'Opéra. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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XII-3. – Régie de recettes au service circulation pour l'encaissement des droits de stationnement par horodateur, stationnement résidant et ventes de cartes piaf. - Demande de sursis de versement et demande d'avis sur la décharge de responsabilité. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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XII-4. – Admission en non valeur des produits irrécouvrables - Année 2004. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 21 mars 2005

2. – Vote des taux d'imposition sur les trois taxes pour l'année 2005. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier