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• 23 mai 2005

XVI-6. – Autorisation de signature de divers marchés publics passés sur appel d+offres ouvert. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 27 juin 2005

I-1. – Approbation du compte administratif principal 2004 et des comptes administratifs annexes. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I-2. – Affection des résultats de l'exercice 2004. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-1. – Motion de soutien à la candidature de la Ville de Paris à l'organisation des Jeux Olympiques de 2012. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-1. – Adhésion à l'association du sillon Lorrain. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-1. – Création des contrats d'avenir et des contrats d'accompagnement vers l'emploi. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-2. – Mise en oeuvre opérationnelle du plan de rénovation urbaine. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-3. – Pôle de Services Publics à Haussonville - Demande de subventions. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-4. – Démolition d'une aile de l'école maternelle Donzelot à Haussonville - Demande de subventions. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-5. – Subventions aux divers syndicats pour leurs actions de conseil et d'animation. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-6. – Attribution de subventions à des associations de la délégation Intégration et Droits de l'Homme - 1ère phase de l'année 2005. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-1. – Appel d'offres ouvert - Maison Robert Sittler - Création d'une mairie de quartier Boudonville et du Foyer des Anciens. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VII-3. – Subventions d'équipement et conventions pour l'année 2005. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VII-4. – Attribution de subventions à des associations culturelles dans le cadre de leurs projets pour l'année 2005. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VII-7. – Attribution de subventions à des associations et groupes musiques actuelles. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VIII-3. – Musée des beaux-arts - Convention de partenariat BNP Paribas réseau Grand Est. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IX-1. – Avis du conseil municipal sur le passage de 12 écoles privées sous en contrat simple en contrat d'association. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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XI-1. – Convention avec la Fondation du Grand-Théâtre de Genève. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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XI-2. – Convention avec la Communauté d'Agglomération de Metz Métropole (CA2M). • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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XI-3. – Convention avec le Teatro Malandro. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier