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VIII-1. – Soutien financier à l'Association Cours Universitaires d'été pour étudiants étrangers au titre des relations européennes et internationales. • 2006 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 106
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IX-1. – Création de la commission communale d'accessibilité pour les personnes handicapées dans le cadre de la loi pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées du 11 février 2005. • 2006 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 107
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

XI-2. – Adhésion aux groupements de commandes pour l'achat de pièces détachées pour la maintenance du parc automobile et l'achat de carburants et d'huiles minérales. • 2006 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 107
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II-3. – Désaffection et déclassement du domaine public du décor, des costumes et des accessoires de la production Jakob Lenz Contrat de cession de la production Jakob Lenz avec l'Opéra National de Bordeaux. • 2006 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 109
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales