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VIII-3. – Attribution de subventions aux associations sportives pour le fonctionnement et les manifestations - 2ème phase de l'exercice 2005. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
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VIII-4. – Versement de subventions de fonctionnement - Conventions nouvelles avec quatre clubs sportifs et avenants pour l'année 2005 avec trois clubs sportifs nancéiens. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VIII-5. – Attribution de subventions aux associations sportives pour le soutien à la pratique sportive et à l'intégration des étudiants dans la cité. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IX-2. – Attribution de subventions à des associations de la délégation Intégration et Droits de l'Homme - 3ème phase de l'année 2005. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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X-3. – Attribution de subventions aux associations oeuvrant pour la promotion de l'horticulture, de l'environnement et de la nature. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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XI-3. – Garantie à hauteur de 50% d'un emprunt de 120 000 euros que la fédération de Meurthe-et-Moselle du Secours populaire français envisage de contracter auprès du Crédit mutuel pour l'acquisition d'un local. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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XI-7. – Mise à disposition de personnel à la Caisse des Écoles dans le cadre de la mise en Auvre de la Loi de programmation pour la Cohésion Sociale - Programme de réussite éducative. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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XI-10. – Société d'économie mixte (S.E.M.) à participation municipale - Approbation du rapport annuel des mandataires pour l'exercice 2004. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I-4. – Attribution de subventions aux associations ayant recruté des Emplois-Jeunes 2ème phase 2005 : juin - juillet - août - septembre 2005. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I-5. – Avenant n°1 à la convention avec le Conseil régional sur la mobilisation du Fonds Régional de Cohésion Sociale pour les opérations de renouvellement urbain. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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