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VI-2. – Dynamisation des initiatives collectives des associations de commerçants et des quartiers - Attribution d'une subvention à l'association de commerçants du Village Saint-Léon. • 2006 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 106
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VI-3. – Deuxième phase du programme de soutien aux établissements commerciaux et artisanaux de centre ville - Conventions relatives à la mise en place de la deuxième tranche de la subvention FISAC. • 2006 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VII-6. – musée lorrain - Restauration des façades et installations d'échafaudage - Tranche conditionnelle 1 : Galerie des Cerfs, partie Ouest - Convention financière 2006 avec l'État (1/2). • 2006 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VIII-1. – Soutien financier à l'Association Cours Universitaires d'été pour étudiants étrangers au titre des relations européennes et internationales. • 2006 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IX-1. – Création de la commission communale d'accessibilité pour les personnes handicapées dans le cadre de la loi pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées du 11 février 2005. • 2006 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales