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III-30. – Appel d'offres ouvert - Fournitures de livres et de partitions de musique pour la bibliothèque, la médiathèque, les bibliothèques annexes, les écoles - pour l'année 2010. • 2009 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 176
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VI-41. – Tenue des bureaux de vote pour le scrutin du 7 juin 2009, élections européennes. Attribution gratuite de places de cinéma pour les Présidents et Assesseurs. • 2009 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 176
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

I-6. – Garantie d'emprunt sollicitée par la SA HLM Est Habitat construction dans le cadre du réaménagement, sous forme de deux nouveaux contrats de prêt, d'une partie de l'encours initialement contracté auprès de la Caisse des dépôts et consignations. • 2009 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 178
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales