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II-1. – Versement d'une subvention exceptionnelle à la Fondation de France - Solidarité Haïti, en soutien aux victimes du séisme survenu le 12 janvier 2010 à Haïti. • 2010 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 188
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

V-7. – Renouvellement de la convention de dépôt d'œuvres entre le musée lorrain et le Musée de l'Infanterie de Montpellier. • 2010 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 188
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

V-12. – Travaux de mise en conformité et de muséographie au musée des beaux-arts. Lancement de la procédure de désignation de maîtrise d'oeuvre. Appel d'offres restreint. • 2010 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 188
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IX-16. – Disposition complémentaire relative au taux de promotion pour les avancements de grade des agents pour l'année 2010. • 2010 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 188
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Rapport d'observations définitives de la Chambre régionale des comptes concernant l'Opéra national de Lorraine pour la période 2002 - 2009. • 2010 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 190
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

I-6. – Garantie d'emprunt sollicité par l'association Accueil et Réinsertion Sociale (ARS) à hauteur de 1 578 315 euros pour la construction d'un foyer d'accueil médicalisé pour personnes handicapées et marginalisées. • 2010 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 190
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales