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IV-32. – Convention de partenariat avec la Société Couleur et Volume dans le cadre de la 33ème édition du Livre sur la Place. • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 228
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IV-34. – Convention de partenariat avec la Société nationale des chemins de fer français dans le cadre de la 33ème édition du Livre sur la Place. • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 228
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IV-35. – Convention de partenariat avec la Société BATIGERE NORD-EST dans le cadre de la 33ème édition du Livre sur la Place. • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 228
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

V-54. – Exploitation du Grand Hôtel de la Reine : délivrance du congé portant refus de renouvellement du bail commercial pour motif grave et légitime. • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 228
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II-4. – Tarification par véhicule pour stationnement sur le domaine public en dehors des places appropriées en station dans le cadre de l'autopartage. • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 229
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales