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• 12 décembre 2011

III-22. – Attribution de subventions à des associations utilisant la salle Poirel. • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-24. – Attribution de subventions de fonctionnement au titre des Relations Internationales. • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-25. – Déplacement à Padoue d'une délégation nancéienne, du 9 au 11 décembre 2011. • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-27. – Attribution des primes de ravalement. • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-28. – Exonération des droits de voirie à l'occasion de l'installation de différentes animations dans le cadre du village de Noel 2011. • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-29. – Stationnement Résidant : bilan et perspectives de l'expérimentation du second macaron. • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-30. – Appel d'offres ouvert - Achat d'horodateurs et prestations de maintenance et de collecte associées. • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-33. – Constitution d'un groupement de commandes relatif aux prestations de restauration collective. • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-34. – Recensement de la population année 2012 - recrutement des agents recenseurs. • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-36. – Avenants aux contrats des agents en Contrat à Durée Indéterminée (CDI). • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-37. – Détermination des taux de promotion pour les avancements de grade 2012. • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-38. – Régime indemnitaire des techniciens territoriaux : transposition des décrets y afférents. • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI-39. – Gestion de l'encours de la dette. • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI-40. – Admission en non valeur des produits irrecouvrables. • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI-42. – Dotations provisoires 2012. • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 12 décembre 2011

VI-43. – Attribution de subventions sur les crédits ouverts en dotations provisoires. • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI-44. – Tarification des services municipaux pour l'année 2012. • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI-45. – Réorganisation interne du groupe JCDecaux - Agrément de cession. • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 30 janvier 2012

Débat d'orientation budgétaire • 2012 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 30 janvier 2012

II-1. – Rénovation du musée lorrain - Adoption des principes du programme architectural' muséographique technique et financier - Autorisation du lancement de la consultation de la maîtrise doeuvre avec concours restreint. • 2012 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier