• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2011
• 20 juin 2011

III-9. – Attribution de subventions aux associations oeuvrant dans le domaine du logement. • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2011
• 20 juin 2011

III-10. – Attribution des primes de ravalement. • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2011
• 20 juin 2011

III-11. – Stationnement de surface payant-tarif Résidants. • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2011
• 20 juin 2011

III-12. – Contrat d'amodiation au parking Saint Jean. • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2011
• 20 juin 2011

III-13. – Mise en oeuvre de la taxe locale sur la publicité extérieure. • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2011
• 20 juin 2011

III-14. – Redevance d'occupation du domaine public à l'occasion de l'installation de la braderie 2011 en centre ville. • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2011
• 20 juin 2011

IV-15. – Marché des étalagistes - prolongation de l'exonération des droits liés à l'occupation du domaine public et à la mise à disposition des coffres et toiles. • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2011
• 20 juin 2011

IV-16. – Dépôt à l'Institut National de la Propriété Industrielle du logo et de la marque Le Livre sur la Place et de la marque La Nouvelle de la Classe. • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2011
• 20 juin 2011

IV-17. – Bibliothèque numérique de référence : Engagement de la démarche. • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2011
• 20 juin 2011

IV-19. – Convention de partenariat avec le Crédit mutuel dans le cadre de la 33ème édition du Livre sur la Place. • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2011
• 20 juin 2011

IV-21. – Convention de partenariat avec la Société Renault dans le cadre de la 33ème édition du Livre sur la Place. • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2011
• 20 juin 2011

IV-22. – Convention de partenariat avec le centre commercial Saint Sébastien pour les Grands Evénements Culturels. • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2011
• 20 juin 2011

IV-23. – Attribution de subventions aux projets et aux investissements à des associations culturelles. • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2011
• 20 juin 2011

IV-24. – Attribution de subventions à des associations utilisant la salle Poirel. • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2011
• 20 juin 2011

IV-27. – Déplacement à Cincinnati (États-Unis) d'une délégation nancéienne, du 17 au 21 juillet 2011. • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2011
• 20 juin 2011

IV-28. – Mai de l'Europe 2011. • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2011
• 20 juin 2011

IV-30. – Bourses d'études pour deux étudiants de nos villes jumelées pour l'année universitaire 2011/2012. • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2011
• 20 juin 2011

IV-31. – Attribution de subventions de fonctionnement au titre des Relations Internationales. • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2011
• 20 juin 2011

V-32. – Attribution de subventions à des associations à caractère social. • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2011
• 20 juin 2011

V-33. – Attribution de subventions à diverses associations de réinsertion accompagnant les demandeurs d'emploi. • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier