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• 12 décembre 2011

IV-30. – Appel d'offres ouvert - Achat d'horodateurs et prestations de maintenance et de collecte associées. • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-33. – Constitution d'un groupement de commandes relatif aux prestations de restauration collective. • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-34. – Recensement de la population année 2012 - recrutement des agents recenseurs. • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-36. – Avenants aux contrats des agents en Contrat à Durée Indéterminée (CDI). • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-37. – Détermination des taux de promotion pour les avancements de grade 2012. • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-38. – Régime indemnitaire des techniciens territoriaux : transposition des décrets y afférents. • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI-39. – Gestion de l'encours de la dette. • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI-40. – Admission en non valeur des produits irrecouvrables. • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI-42. – Dotations provisoires 2012. • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI-43. – Attribution de subventions sur les crédits ouverts en dotations provisoires. • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI-44. – Tarification des services municipaux pour l'année 2012. • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI-45. – Réorganisation interne du groupe JCDecaux - Agrément de cession. • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Débat d'orientation budgétaire • 2012 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 30 janvier 2012

II-1. – Rénovation du musée lorrain - Adoption des principes du programme architectural' muséographique technique et financier - Autorisation du lancement de la consultation de la maîtrise doeuvre avec concours restreint. • 2012 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-4 . – Convention de partenariat ponctuel avec la Société EDITEVE • 2012 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-7 . – Week-end musées Télérama des 17 et 18 mars 2012 • 2012 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 30 janvier 2012

II-8 . – Création d'un marché de plein air rue Saint-Nicolas et demande de subvention FISAC • 2012 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 30 janvier 2012

II-9 . – Programme triennal de soutien aux établissements commerciaux et artisanaux de centre ville - demande de subvention FISAC Opération Urbaine au titre d'une 4ème tranche exceptionnelle. • 2012 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-10 . – Marché des étalagistes - prolongation de l'exonération des droits liés à l'occupation du domaine public et à la mise à disposition des coffres et toiles. • 2012 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-11. – Soutien financier au Lycée Jeanne d'Arc dans le cadre d'un appariement avec le Gymnasium de Karlsbad • 2012 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier