Archives municipales de Nancy - Recherche sur

x En continuant à naviguer sur ce site, vous acceptez l'utilisation des cookies. En savoir plus

Panier

Historique

Lancer une nouvelle recherche

Résultats 90141 à 90160 sur 134368

III-8 . – 6ème Programme Local de l'Habitat Durable (P.L.H.D.) - dispositifs opérationnels en faveur du parc privé. • 2012 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 3

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

III-12 . – Avis sur la cession de 9 logements et 10 garages sis 2 rue Français et de 49 logements et 45 garages sis 10 boulevard Charles V-1 rue Philippe de Gueldres et appartenant à Batigère Nord Est. • 2012 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 3

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

III-13 . – Approbation du programme d'études de l'Agence de Développement et d'Urbanisme de l'Aire Urbaine Nancéienne (ADUAN) et attribution d'une subvention pour 2012 • 2012 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 3

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

III-14 . – Attribution des primes de ravalement • 2012 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 3

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

III-15 . – Parking SNCF - Avenant n°3 - Ventilation des recettes suite à vente de terrain • 2012 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 3

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

III-16 . – Création d'une salle des événements familiaux - Demande de subvention auprès de l'État • 2012 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 3

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

III-17 . – Elections Présidentielle et Législatives. Scrutins des 22 avril et 6 mai et des 10 et 17 juin 2012. Attribution gratuite de places de cinéma pour les Présidents et Assesseurs des bureaux de vote • 2012 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 3

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

IV-18 . – Rénovation de la Maison Prouvé - demande de subvention dans le cadre du Contrat de Projet Etat - Région • 2012 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 3

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

IV-19 . – Convention de dépôt d'une oeuvre de Jean Prouvé • 2012 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 3

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

IV-20 . – Convention de mécénat de compétences avec la société Baccarat • 2012 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 3

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

IV-21. – Acquisition de cinq tirages photographiques de Lucien Hervé • 2012 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 3

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

IV-23 . – Travaux de réaménagement des locaux administratifs de la médiathèque - demande de subvention auprès de l'État • 2012 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 3

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

IV-25 . – Attribution de subventions à des associations culturelles • 2012 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 3

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

IV-26 . – Conditions d'accès du public à l'exposition L'EMOTION DESIGN - la collection d'Alexander von Vegesack • 2012 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 3

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

IV-28 . – Mai de l'Europe 2012 • 2012 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 3

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

IV-29 . – Attribution de subventions de fonctionnement au titre des relations internationales • 2012 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 3

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

V-33 . – Attribution d'une subvention à l'Office Nancéien des Personnes Agées • 2012 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 3

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

V-34 . – Attribution de subventions au titre de la délégation jeunesse et du secteur socio-éducatif • 2012 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 3

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

V-35 . – Attribution de subventions aux MJC • 2012 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 3

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

V-36 . – Attribution de subventions aux associations sportives pour le fonctionnement et les manifestations. • 2012 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 3

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération