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• 25 mars 2013

IV-29 . – Avenant à la convention de domiciliation du siège social de Lorinat : Lorraine Information Naturaliste • 2013 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-33 . – Journées Européennes des métiers d'Art 6 - 7 avril 2013. • 2013 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-34 . – Acquisition d'un ensemble de dessins d'Etienne Pressager • 2013 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-35 . – Dépôt du Centre National des Arts Plastiques d'une oeuvre de Patrick Neu • 2013 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-36 . – Règlement concernant la réalisation de prises de vue des oeuvres d'art par des professionnels • 2013 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-37 . – Exposition L'automne de la Renaissance d'Arcimboldo à Caravage attribution du label d'intérêt national • 2013 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-38 . – Exposition - Un nouveau monde - Naissance de la Lorraine moderne - Attribution du label d'intérêt national • 2013 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-39 . – Convention de partenariat avec le théâtre de la Manufacture pour les représentations du spectacle Le Voyage en Italie d'après Montaigne • 2013 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-42 . – Attribution de subventions à des associations utilisant la salle Poirel • 2013 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-44 . – Cinquantième anniversaire du Traité de l'Elysée • 2013 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-46 . – Attribution de subventions de fonctionnement au titre des relations internationales • 2013 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VII-59 . – Mise en oeuvre de la loi de déprécarisation - Modification du tableau des effectifs • 2013 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VII-61. – Détermination des taux de promotion 2013 • 2013 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VII-62 . – Indemnités horaires pour travaux supplémentaires pour les fonctionnaires de catégorie B • 2013 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VII-64 . – Création de l'emploi contractuel de Chargé de mission du livre • 2013 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VII-65 . – Renouvellement de l'emploi contractuel du directeur de l'Ensemble Poirel • 2013 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I-1. – Evolution de la tarification du stationnement Résidant sur voirie • 2013 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 15 avril 2013

I-2 . – Stationnement de surface et en ouvrage - modification de la formule d'indexation • 2013 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 15 avril 2013

I-3 . – Convention de location de longue durée d'emplacement(s) de stationnement au sein des parkings municipaux • 2013 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I-5 . – Indivision SOLVAY : autorisation de cession de parcelles à la SOLOREM • 2013 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier