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III-13 . – Déclaration d'arrêt définitif des travaux miniers de la concession de mine de fer de Boudonville. Demande déposée par la Société des Hauts Fourneaux de Maxéville • 2012 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
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IV-14 . – Villa Majorelle - Travaux d'entretien - Demande de subvention auprès de l'État (Service Territorial de l'architecture et du Patrimoine de Meurthe-et-Moselle) • 2012 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-15 . – Porte Saint-Georges - Restauration partielle - Lancement de la procédure adaptée - Convention financière avec l'État • 2012 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-21. – Conditions d'accès à l'exposition l'EMOTION DESIGN, la collection d'Alexander Von Vegesack - complément de tarification • 2012 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-26 . – Octroi de gratuité d'entrée au Musée des Beaux-arts et au musée lorrain pour les adhérents de l'association Fra Angélico de l'Ecole du Louvre • 2012 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-42 . – Convention de partenariat avec la Caisse des dépôts et consignations dans le cadre du Parcours littéraire - 34e édition du Livre sur la Place • 2012 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-52 . – Octobre Rose 2012 - Cession des droits sur les visuels utilisés pour la communication et convention de partenariat avec certaines communes et d'autres partenaires lorrains • 2012 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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