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V-45 . – Attribution de subventions à l'Association des parents d'élèves de l'Ensemble scolaire Charles de Foucauld et à l'Institut Saint-Dominique. • 2012 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VII-51. – Détermination des taux de promotion 2013 pour les avancements de grade et l'échelon spécial de l'échelle 6 de la catégorie C • 2012 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VII-56 . – Organisation de l'exposition de l'automne de la Renaissance au Musée des Beaux-arts - Condition d'exercice de la mission par le Conservateur • 2012 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VII-57 . – Convention de mise à disposition de personnel pour les secrétariats du comité médical et de la commission de réforme placés auprès du centre de gestion 54 • 2012 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III-6 . – ZAC AUSTRASIE - Cession à SOLOREM d'une emprise de terrain sise dans l'ancien marché aux bestiaux, Boulevard d'Austrasie • 2013 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales