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V-57 . – Approbation de l'acte constitutif du groupement de commandes pour l'achat de gaz naturel' de fournitures et de services en matière d'efficacité énergétique • 2014 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 47
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

V-59 . – Convention avec le centre de gestion de Meurthe-et-Moselle, dans le cadre de l'organisation des concours d'agent territorial spécialisé des écoles maternelles de 1ère classe • 2014 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 47
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

I-1. – Avenant n°2 à la convention de coordination entre la police municipale et la police nationale avec la Préfecture de Meurthe et Moselle • 2014 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 49
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

I-2 . – Territoire à enjeux Rives de Meurthe - ZAC Stanislas-Meurthe et ZAC Austrasie - Notes de conjoncture pour l'exercice 2013 • 2014 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

I-4 . – Attribution de subventions aux associations de commerçants de quartier et convention avec l'association des commerçants de la rue de la Faïencerie • 2014 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales