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III-12 . – École élémentaire La Fontaine - Installation photovoltaïque - Contrat d'achat par EDF de l'énergie électrique produite • 2014 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III-16 . – Demande de subvention auprès de la Bibliothèque nationale de France pour la rétroconversion de collections de la bibliothèque Stanislas • 2014 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

V-27 . – Elections municipales et européennes. Scrutins des 23 et 30 mars 2014 et du 25 mai 2014. Attribution gratuite de places de cinéma pour les présidents et assesseurs des bureaux de vote • 2014 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Rapports annuels des délégataires des services municipaux, des activités en budget annexe et services publics industriels et commerciaux et marchés publics spécifiques • 2014 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Vœu 1. – Motion de soutien à l'action de l'association des Maires de France (A.M.F.) et de l'association des Maires des Grandes Villes de France (A.M.G.V.F.) • 2014 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

I-2 . – Projet éducatif nancéien - Conventions avec divers clubs sportifs, associations et l'Université de Lorraine pour l'organisation des activités périscolaires • 2014 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I-4 . – Projet éducatif nancéien : transition entre l'école et les activités de loisirs du mercredi après-midi et tarification de l'accueil de loisirs municipal • 2014 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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