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VI-64 . – Location triennale de décorations lumineuses et mise en lumière pour les Fêtes de Saint-Nicolas 2015-2016/2016-2017/2017-2018 ; Pose/dépose des matériels ; Entretien et stockage des matériels - Appel d'offres ouvert • 2015 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III-14 . – Avenant à la convention d'objectifs et de financement prestation de service accueil de loisirs sans hébergement - périscolaire / Aide spécifique rythmes éducatifs signée avec la Caisse d'Allocations Familiales • 2015 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 54
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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III-18 . – Attribution de subventions à des associations patriotiques oeuvrant notamment pour le devoir de mémoire au titre de l'année 2015 • 2015 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-20 . – Versement d'une subvention exceptionnelle à l'association SolHimal - libellé Urgence Népal, en soutien aux victimes du séisme du 25 avril 2015 • 2015 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VI-26 . – Approbation de l'acte constitutif du groupement de commandes pour l'achat d'électricité, de fournitures et de services en matière d'efficacité énergétique • 2015 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI-27 . – Plan Climat Energie Territorial - Valorisation des Certificats d'Economie d'Energie - Convention de partenariat Plan Climat Air Energie Territorial - 3ème période nationale 2015-2017 • 2015 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VIII-31. – Ilot des Jardiniers - Avenant n° 3 à la convention foncière avec l'Etablissement Public Foncier de Lorraine et dissolution de la copropriété de l'immeuble cadastré BC 360 • 2015 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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