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III-14 . – Avenant à la convention d'objectifs et de financement prestation de service accueil de loisirs sans hébergement - périscolaire / Aide spécifique rythmes éducatifs signée avec la Caisse d'Allocations Familiales • 2015 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
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III-18 . – Attribution de subventions à des associations patriotiques oeuvrant notamment pour le devoir de mémoire au titre de l'année 2015 • 2015 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-20 . – Versement d'une subvention exceptionnelle à l'association SolHimal - libellé Urgence Népal, en soutien aux victimes du séisme du 25 avril 2015 • 2015 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI-26 . – Approbation de l'acte constitutif du groupement de commandes pour l'achat d'électricité, de fournitures et de services en matière d'efficacité énergétique • 2015 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI-27 . – Plan Climat Energie Territorial - Valorisation des Certificats d'Economie d'Energie - Convention de partenariat Plan Climat Air Energie Territorial - 3ème période nationale 2015-2017 • 2015 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VIII-31. – Ilot des Jardiniers - Avenant n° 3 à la convention foncière avec l'Etablissement Public Foncier de Lorraine et dissolution de la copropriété de l'immeuble cadastré BC 360 • 2015 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VIII-33 . – Renouvellement par un contrat à durée indéterminée de l'emploi de Chargé de Mission Droits de l'Homme, intégration et lutte contre les discriminations • 2015 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Observations définitives de la Chambre régionale des Comptes sur l'Agence de Développement et d'Urbanisme de l'Agglomération Nancéienne (ADUAN) • 2015 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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