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III-12 . – Projet éducatif nancéien - Conventions avec divers clubs sportifs, associations et l'Université de Lorraine pour l'organisation des activités périscolaires pour l'année scolaire 2015-2016 • 2015 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 56
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III-14 . – Convention constitutive de Groupement d'Intérêt Public - Prévention de la Protection Judiciaire de la Jeunesse 54-55-88 • 2015 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 56
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III-20 . – Attribution d'une subvention à l'Association des Réservistes Citoyens du Groupement de Gendarmerie départementale de Meurthe-et-Moselle (ARCGGD 54) • 2015 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 56
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales