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• 1 février 2016

IV-16 . – Convention au titre du Plan de déplacement inter-entreprises de l'ATP Rives de Meurthe • 2016 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-17 . – ARTEM quartier Haussonville Blandan - Convention publique d'aménagement - note de conjoncture 2014 • 2016 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-18 . – Attribution des primes de ravalement • 2016 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-21. – Plan d'équipement des écoles pour le développement des usages numériques - Demande de subvention dans le cadre du Contrat de Plan État-Région • 2016 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-22 . – Modification du périmètre scolaire des écoles publiques Roberty/Braconnot, Saint-Georges et III Maisons • 2016 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-23 . – Participation aux frais de scolarité des élèves accueillis dans des Unités localisées pour l'inclusion scolaire - (ULIS) - Année scolaire 2014-2015 • 2016 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-24 . – Convention de réciprocité avec la Ville de Laxou pour la scolarisation des élèves des écoles publiques du 1er degré • 2016 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-25 . – Projet éducatif nancéien - Conventions avec des clubs sportifs pour l'organisation d'activités périscolaires dans les écoles maternelles • 2016 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-28 . – Avenants n°1 à des conventions de mises à disposition d'agents auprès d'associations sportives • 2016 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-29 . – Attribution d'une subvention à l'association Pass'Sport et Culture • 2016 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-30 . – Soutien en faveur du Mémorial de Verdun • 2016 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-32 . – Attribution d'une subvention au Cercle Amical France Allemagne (CAFA) • 2016 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-33 . – Attribution d'une subvention à l'association Lorraine-Russie • 2016 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-34 . – Attribution de subventions au titre des relations internationales et de la Mémoire • 2016 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI-36 . – Changement de dénomination sociale : Vinci Park devient Indigo - Avenants • 2016 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI-39 . – Attribution de subvention à l'association Accueil des Villes Françaises • 2016 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VII-40 . – Crédit d'impôt en faveur des dépenses de frais de garde des jeunes enfants : calcul des frais de garde pour la restauration scolaire et l'accueil de loisirs • 2016 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VII-41. – Régularisation d'emprises foncières et bail de terrain nu avec la Société AUCHAN France. • 2016 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VII-44 . – Détermination des ratios promus / promouvables 2016 • 2016 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VII-45 . – Renouvellement de la convention d'adhésion aux secrétariats du Comité Médical et de la Commission de Réforme placés auprès du Centre Départemental de Gestion de Meurthe-et-Moselle • 2016 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier