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V-39 . – Galerie Poirel - Application d'une tarification spécifique pour les droits d'entrée de l'exposition Eigengrau et prix de vente du catalogue de l'exposition au public • 2016 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

V-44 . – Les Fêtes de Saint-Nicolas - Contrat de cession de droits pour la réalisation de produits dérivés avec le collectif SCHLEP • 2016 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI-50 . – Contrats de fourniture de chaleur à divers bâtiments communaux. Renouvellement de la concession du réseau public de chauffage urbain • 2016 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI-51. – Appel d'offres ouvert - Année 2017 à 2020 - Accords-cadres de fourniture de matériaux de construction pour les ateliers municipaux • 2016 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI-52 . – Appel d'offres ouvert - Année 2017 à 2020 - Accords-cadres de travaux d'entretiens, grosses réparations et travaux neufs • 2016 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VII-56 . – Grand Hôtel de la Reine - Avenant n°1 au protocole transactionnel et aux baux - Nouveau bail commercial pour le bar • 2016 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VII-64 . – Cession à titre gratuit de terrains au plateau de haye, à la Société Coopérative le NId' opération appelée : Village Laverny • 2016 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VII-69 . – Modification de la délégation de compétences accordées par le conseil municipal à Monsieur le Maire sur le fondement de l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales • 2016 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VII-71. – Avenant n° 1 au lot n° 9 Appareils élévateurs du marché à procédure adaptée relatif aux travaux d'amélioration de l'accessibilité des locaux de l'Hôtel de Ville • 2016 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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