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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2016
• 5 décembre 2016

VII-75 . – Admission en non valeur des créances irrécouvrables • 2016 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VII-76 . – Gestion de l'encours de la dette • 2016 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VII-77 . – Inscriptions budgétaires des dotations provisoires 2017 • 2016 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VII-78 . – Attribution partielle de subventions sur les crédits ouverts en dotations provisoires • 2016 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VII-81. – Tarification des Services municipaux • 2016 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VIII-85 . – Programme d'accès à l'emploi de titulaire de la Fonction Publique Territoriale • 2016 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VIII-88 . – Renouvellement de la mise à disposition d'agents municipaux auprès de divers organismes • 2016 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VIII-92 . – Protocole d'accord transactionnel avec la société Bouygues Bâtiment Nord Est • 2016 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VIII-93 . – Marché de prestations de services d'assurances Responsabilité Civile Collectivités avec la société PNAS - Avenant n° 1 • 2016 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Rapport Développement Durable 2016 • 2017 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-2. – Rapport d'Orientation Budgétaire 2017 • 2017 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-3. – Confirmation de caution à l'Union Départementale des Associations Familiales (UDAF) de Meurthe et Moselle • 2017 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-5. – Secteur Laverny Sud : lancement de la 2ème phase des travaux • 2017 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-9. – Convention de partenariat avec ICN Junior Conseil - Versement d'une subvention • 2017 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-11. – Attribution des primes de ravalement • 2017 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-12. – Modification du périmètre scolaire des écoles publiques Jules Ferry, Tiercelins et Saint Georges • 2017 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-13. – Extension des locaux de l'accueil périscolaire du groupe scolaire Saint Pierre - Convention avec la Caisse d'Allocations Familiales de Meurthe-et-Moselle • 2017 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-14. – Projet éducatif Nancéien - Convention de partenariat avec l'Université de Lorraine • 2017 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-16. – Journée franco-allemande • 2017 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI-19. – Opéra National de Lorraine - Avenant n°2 au contrat d'objectifs pluriannuels 2011-2015 • 2017 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier