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II-9. – Renouvellement de la convention d'action sociale familiale - Aides aux temps libres sur fonds propres - avec la Caisse d'Allocations Familiales de Meurthe et Moselle pour la période 2018 - 2020 • 2018 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 92
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IV-24. – Avenant aux conventions d,utilisation de l,abattement de la Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties (T.F.P.B.) dans les quartiers prioritaires de la Politique de la Ville • 2018 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

V-27. – Plan Climat Energie Territorial ) Valorisation des Certificats d,Economie d,Energie ) Convention de partenariat Plan Climat Air Energie Territorial ) 4ème période nationale 2018 ) 2020 • 2018 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-30. – Travaux d'entretiens, grosses réparations et petits travaux neufs - Relance des lots n° 1, 2, 9 et 10 - Appel d'offres ouvert • 2018 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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