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VI-37. – Renouvellement de la convention d,adhésion aux secrétariats du Comité Médical et de la Commission de Réforme placés auprès du Centre Départemental de Gestion de Meurthe-et-Moselle • 2018 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 92
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III-18. – Attribution de subventions à des associations oeuvrant dans les domaines des Droits de l'Homme, de l'intégration, de la lutte contre les discriminations, de la mémoire et de la solidarité internationale • 2018 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 94
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IV-23. – Marché des étalagistes - Exonération des droits liés à l'occupation du domaine public et à la mise à disposition des coffres • 2018 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 94
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IV-25. – Versement d,une subvention annuelle à l,ATP Rives de Meurthe au titre de la convention pluriannuelle passée dans le cadre du Plan de Déplacements Inter-Entreprises • 2018 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 94
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales