Résultats 91621 à 91640 sur 133510

VI - 45. – Communication du rapport d'observations définitives de la Chambre régionale des comptes portant sur les exercices 2012 à 2016. • 2019 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 112
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

I - 3. – Adhésion au groupement de commandes relatif aux marchés de fourniture, pose et maintenance de caméras et services associés • 2019 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 113
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II - 4. – Avis sur le dossier de déclaration d'utilité publique des travaux nécessaires au renouvellement et à l'extension du tramway métropolitain • 2019 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 113
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IV - 11. – Régularisation du transfert d'éléments d'actif de la Ville à la régie personnalisée de l'Opéra National de Lorraine • 2019 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 114
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

V - 13. – Appel à projets entrepreneurial en faveur de la transition écologique – Liste des lauréats et montant des subventions attribuées • 2019 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 114
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales