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III-19. – Convention de coopération numérique relative à l,utilisation des sites Limedia.fr de la bibliothèque numérique de référence du pôle métropolitain européen du Sillon Lorrain • 2018 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III-33. – Attribution de subventions à des associations oeuvrant dans les domaines des Droits de l'Homme, de l'intégration, de la lutte contre les discriminations, de la mémoire, du dialogue intercultuel et de la solidarité internationale • 2018 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 104
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IV-35. – Projet Educatif Nancéien - Conventions avec des clubs sportifs pour l'organisation d'activités périscolaires dans les écoles maternelles pour l'année scolaire 2018-2019 • 2018 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IV-36. – Convention de réciprocité avec la commune d'Eulmont pour la scolarisation des élèves des écoles publiques du 1er degré • 2018 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales