Archives municipales de Nancy - Recherche sur

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VIII - 26. – Attribution de subventions à des associations culturelles • 2019 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

VIII - 27. – Déplacement en Israël en février 2019 • 2019 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

I - 1. – Rapport Egalité Femmes / Hommes • 2019 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

I - 2. – Vote du budget primitif 2019 • 2019 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

I - 3. – Vote des taux des impôts directs pour l'année 2019 • 2019 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 109

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

I - 4. – Ajustement des autorisations de programme 2015 - 2020 • 2019 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 109

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

I - 6. – Avance exceptionnelle de trésorerie au bénéfice du Centre Communal d'Action Sociale • 2019 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

I - 7. – Mise en place d'un service de paiement en ligne • 2019 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

II - 9. – Charte de la Vie Nocturne • 2019 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

III - 10. – Appel à projets associatif en faveur de la transition écologique : conventionnement avec les lauréats • 2019 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

III - 11. – Villa Majorelle - Restauration des intérieurs - Demande de subvention auprès de l'Etat • 2019 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

III - 12. – Demande de subvention pour des travaux d'investissement au titre de la dotation de soutien à l'investissement local (DSIL) - année 2019 • 2019 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

III - 14. – Attribution de subventions aux associations oeuvrant dans le domaine de la Santé Publique - 1 ère phase • 2019 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

III - 15. – Convention de partenariat avec l'Institut de Formation en Soins Infirmiers (IFSI) Lionnois dans le cadre du dispositif Service Sanitaire • 2019 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

III - 16. – Attribution de subvention aux associations oeuvrant pour l'intégration de l'animal dans la ville. • 2019 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

III - 17. – Attribution de subvention à l'association Accueil des Villes Françaises • 2019 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

III - 19. – Attribution de subventions aux associations dédiées aux fêtes et animations de quartier 2019 • 2019 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

IV - 20. – Convention de partenariat avec la Fondation du Patrimoine - Lancement de quatre souscriptions publiques à destination des particuliers et entreprises • 2019 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

IV - 21. – Mesures de soutien en faveur du commerce suite aux manifestations des « gilets jaunes ». • 2019 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

IV - 22. – Agrément au titre du volontariat de Service Civique • 2019 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération